Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DES TERRES NOIRES
Numéro de dépôt :
1082550
Date de dépôt :
19/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU DES TERRES NOIRES
Déposée le 19 décembre 1978 par monsieur LHOMOND Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU DES TERRES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DES TERRES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DES TERRES NOIRES est expirée depuis le 19 décembre 1988.
LHOMOND Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033